Conseil privé (Royaume-Uni)

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Le Conseil privé (Privy Council), officiellement nommé le Très Honorable Conseil privé de Sa Majesté (His ou Her Majesty’s Most Honourable Privy Council), est un corps des conseillers des souverains anglais. Autrefois, le Conseil était un établissement puissant, mais est maintenant en grande partie cérémonial. La majeure partie de son pouvoir est tenu par un de ses comités, le Cabinet. Le Conseil exécute également des fonctio
Conseil privé (Royaume-Uni)

Le Conseil privé (Privy Council), officiellement nommé le Très Honorable Conseil privé de Sa Majesté (His ou Her Majesty’s Most Honourable Privy Council), est un corps des conseillers des souverains anglais. Autrefois, le Conseil était un établissement puissant, mais est maintenant en grande partie cérémonial. La majeure partie de son pouvoir est tenu par un de ses comités, le Cabinet. Le Conseil exécute également des fonctions juridiques, qui sont pour la plupart déléguées au Comité juridique. Le souverain, en agissant sur le conseil du Conseil, est connu en tant que King-in-Council ou Queen-in-Council. Les membres du Conseil sont collectivement connus en tant que seigneurs du Conseil privé de sa Majesté. Le haut fonctionnaire du corps est le Lord President of the Council, qui est le sixième officier le plus gradé de l'État, un membre du Cabinet, et normalement, le chef de la Chambre des Lords ou de la Chambre des communes. Il est aidé par le Bureau du Conseil Privé. Un autre fonctionnaire important est le commis, dont la signature est apposée sur tous les ordres faits au Conseil. Les mentions Privy Counsellor et Privy Councillor peuvent être utilisés pour se rapporter à un membre du Conseil. Le premier, cependant, est préféré par le Conseil. Le Conseil Privé comprend en son sein un Comité Judiciaire (Judicial Committee), qui est la plus haute juridiction de certains pays du Commonwealth, dont notamment Maurice et la Jamaïque. Catégorie:Politique du Royaume-Uni Catégorie:Juridiction du Royaume-Uni Catégorie:Droit au Royaume-Uni de:Privy Council en:Her Majesty's Most Honourable Privy Council es:Consejo Privado del Reino Unido fi:Privy Council no:Det kongelige råd (Storbritannia) pt:Conselho Privado do Reino Unido ru:Тайный совет Великобритании simple:Privy Council of the United Kingdom zh:英國樞密院
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