Transport express régional

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Logo TER en gare de Hazebrouck. TER en gare d'Antibes. TER, sigle de Transport express régional (ou Transports express régionaux), est une marque commerciale de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF), qui a lancé ce concept en 1984. Ces trains de voyageurs desservent les destinations situées à l'intérieur d'une région administrative et les gares proches des régions voisines. Le TER est fondé sur une organisation régionalisée. La r
Transport express régional

Logo TER en gare de Hazebrouck. TER en gare d'Antibes. TER, sigle de Transport express régional (ou Transports express régionaux), est une marque commerciale de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF), qui a lancé ce concept en 1984. Ces trains de voyageurs desservent les destinations situées à l'intérieur d'une région administrative et les gares proches des régions voisines. Le TER est fondé sur une organisation régionalisée. La régionalisation implique un pilotage de l’entreprise fondé sur la décentralisation et la proximité. La Région étant l’Autorité Organisatrice du transport ferroviaire de voyageurs, c’est au niveau régional que la SNCF doit directement intervenir et affirmer ses compétences. La régionalisation, c’est d’abord et surtout un nouveau partage de responsabilités entre chaque région et la SNCF pour faire vivre et chercher à développer le TER, en maintenant le monopole d’exploitation de l’entreprise pour les transports ferroviaires régionaux (ce qui tend à être modifié dans les prochaines années avec l’ouverture à la concurrence). Ces responsabilités et les résultats attendus font l’objet d’un contrat formalisé dans une convention régionale pour chacune des régions françaises. Globalement, chaque convention fixe les rôles et missions de la Région et de la SNCF : la Région définit l’offre de service TER qu’elle souhaite (dessertes, qualité de service, tarification ...) ; la SNCF assure la réalisation de cette offre. Le pilotage décentralisé du TER est confié, pour chaque région administrative, à une Direction d’Activité TER. Elle est responsable des relations institutionnelles avec le Conseil Régional et garante, auprès de lui, de la bonne exécution de la convention. Tout ce qui relève concrètement de la maîtrise d’ouvrage de l’activité de transport régional (production du service, qualité de service, maîtrise des coûts, ...) est du ressort de la Direction Déléguée TER. Elle doit piloter, au quotidien, la mise en oeuvre de ses services. Elle a ainsi en charge le marketing, la conception opérationnelle de l’offre, la gestion du parc, le management qualité, le contrôle de gestion, ... La coordination au niveau national est assurée par la Direction du Transport Public (DTP), qui a pour mission de définir les politiques d’ensemble, de mettre en réseau les initiatives prises en régions pour développer le TER, de mutualiser les développements de services innovants et enfin d’assurer la complémentarité avec Voyageurs France-Europe. Dans le cadre de la régionalisation, chaque région reçoit des dotations financières destinées à compenser les charges qui lui sont transférées. Ces dotations correspondent à :
- l’exploitation des services,
- le renouvèlement et la modernisation du matériel,
- la compensation des tarifs sociaux créés par l’Etat (abonnements travail, scolaire, ...). Par ailleurs, l’Etat contribue à un programme d’investissement d’une durée de 5 ans pour la modernisation des gares. Chaque région peut compléter ces dotations par des ressources supplémentaires prises sur son propre budget. Mais le rôle de l’entreprise va bien au-delà de la seule production de service. En effet, reconnaissant son savoir-faire et sa connaissance du terrain, les régions attendent d’elle qu’elle les conseille et qu’elle soit une force de proposition pour améliorer et moderniser les services régionaux.

Une compétence des Conseils régionaux

Depuis la fin des années 1990, l'organisation des transports ferroviaires régionaux relève de la compétence des Conseils régionaux. Ils signent une convention avec la SNCF sur les trajets à mettre en place, le nombre de liaisons, les tarifs, les retards acceptables. Le financement des services TER est essentiellement public : en moyenne 72 % des charges sont supportés par l'État et les régions, les voyageurs n'en payant que 28 % par l'intermédiaire du billet. Cette charge a tendance à augmenter au fil des années du fait des nouveaux services mis en place à la demande des régions dans leur rôle d'autorités organisatrices. La faible rentabilité de ces transports s'explique par la mauvaise répartition horaire du trafic, concentré sur les pointes du matin et du soir, laissant le parc de matériel très sous-utilisé le reste de la journée. D'autre part les distances de transport sont faibles ainsi que l'occupation moyenne des trains, de l'ordre de 66 voyageurs par train.

Transfert de compétences

Sept régions expérimentent le transfert de compétences sur les transports ferroviaires régionaux, à savoir depuis 1997 : l'Alsace, le Centre, le Nord-Pas-de-Calais, les Pays de la Loire , la Provence-Alpes-Côte d'Azur et Rhône-Alpes ; depuis janvier 1999 : le Limousin. En 1998, le trafic a progressé en moyenne de 4, 9 % dans les régions expérimentales contre 3, 2 % dans les autres régions. Les autres régions signent tour à tour des pour se préparer à la régionalisation : la Haute-Normandie en septembre 1997, les Midi-Pyrénées en novembre 1997, la Bourgogne en novembre 1997, la Picardie en janvier 1998 et la Lorraine en février 1998.

Historique de la régionalisation des transports ferroviaires de voyageurs

- 1970 : premier conventionnement entre la SNCF et les départements Moselle et Meurthe-et-Moselle, pour le service Métrolor Nancy - Metz - Thionville.
- 1979 : autres conventionnements Stélyrail, Métralsace finalisé en 1984, etc.
- 30 décembre 1982 : la Loi d'orientation sur les transports intérieurs, dite LOTI, est votée.
- 31 mars 1994 : publication du rapport Régions, SNCF : vers un renouveau du service public, par la commission Haenel.
- 4 février 1995 : la loi d’aménagement et de développement du territoire organise le transfert de la responsabilité des transports collectifs d’intérêt régional aux régions administratives.
- 19 décembre 1996 : signature de la première convention avec la région Rhône-Alpes. Depuis 2002, toutes les régions administratives ont contractualisé avec la SNCF, par le biais de convention d'exploitation, en lui déléguant l'exploitation de leur transports ferroviaires régionaux. Ces conventions sont la plupart du temps conclues pour un durée de cinq ans et seront, pour la majorité des 22 régions administratives françaises, renégociées courant 2006, pour prendre effet début 2007.

Budgets affectés au transport public ferroviaire

Quelques chiffres annoncés par les régions : Ces chiffres ne prennent pas en compte les dépenses d'infrastructures.

Les TER touristiques

Neuf services TER ont reçu le label « train touristique » de la SNCF. Ce sont :
- les Chemins de fer de Corse
- le train des merveilles
- le train des gorges de l'Allier
- le Mont-Blanc Express
- le train jaune
- l'autorail Espérance
- le Blanc-Argent
- le train des Alpes
- la ligne des hirondelles
- la ligne des horlogers

Tikefone

En Bretagne (festival des Vieilles Charrues de Carhaix (du 20 au 23 juillet), festival de la Route du Rock à Saint-Malo (du 11 au 13 août) et la ligne circulant entre Auray et Quiberon) cet été, les jeunes voyageurs (qui bénéficient d'une tarification plus douce) pourront acheter et recevoir leur titre de transport sur leur portable. Dès la fin de la transaction une confirmation est envoyée par SMS. Puis, la veille de son départ, l'acheteur reçoit un MMS qui fait office de titre de transport. C'est ce message qu'il montrera donc au contrôleur, accompagné de son billet d'entrée au festival.

Rénovation / réhabilitation

. , certains conseils régionnaux ont entrepris une vaste politique de rénovation de ces infrastructures. Suite à l'ouverture des LGV, de nombreuses liaisons interrégionales (Lyon-Nantes, Nantes-Marseille, Lille-Strasbourg, etc.) ont été détournées par la région parisienne, et certaines lignes transversales ont perdu tout ou partie de leur trafic grandes lignes. Certaines régions reprochent à la SNCF de délaisser ces lignes. La ligne Lyon - Nantes apparaît cependant comme un contre-exemple : si la ligne ne transporte plus qu'une quantité limitée de voyageurs grandes lignes depuis le lancement de TGV Lyon - Nantes via Massy-TGV, les infrastructures de cette ligne sont actuellement améliorées par la SNCF, ce qui passe notamment par l'électrification partielle de la ligneLes travaux d'électrification de Tours-Vierzon doivent être terminés en décembre 2007, et il est prévu de lancer les travaux d'électrification de Bourges-Saincaize à moyen terme. .

Notes et Références

Voir aussi

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Sujets connexes
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