Stupéfiant

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Un stupéfiant est un psychotrope illégal ou soumis à une réglementation, souvent parce qu'il est susceptible d'engendrer une consommation problématique, aussi appelé drogue. Ce terme d'origine pharmacologique a subi un glissement de sens suite à son usage juridique pour ne conserver que celui-ci.
Stupéfiant

Un stupéfiant est un psychotrope illégal ou soumis à une réglementation, souvent parce qu'il est susceptible d'engendrer une consommation problématique, aussi appelé drogue. Ce terme d'origine pharmacologique a subi un glissement de sens suite à son usage juridique pour ne conserver que celui-ci.

Historique

À l'origine, avant la convention de 1961, ce terme possèdait une définition en pharmacologie où il désignait, par analogie avec leurs effets : qui stupéfie, un groupe de substances (essentiellement des opiacés) connues pour inhiber les centres nerveux et pour induire une sédation de la douleur. Par glissement du terme, il a ensuite désigné des substances susceptibles d'induire des effets sur le système nerveux proche des opiacés comme les narcotiques et les euphorisants. Mais depuis son utilisation officielle par l'ONU pour désigner les substances classées aux tableaux I et II de la Convention de 1961 soit des dépresseurs du système nerveux central, il est devenu un terme de droit regroupant l'ensemble de ces produits. Tandis que celui de psychotrope désigne les substances des tableaux I, II, III ou IV de la Convention de 1971. L'ONU ne donne pas de définition du terme stupéfiant dans ses conventions et se contente de les lister, cette confusion entre le sens pharmacologique attaché à l'effet et l'utilisation du terme en droit pour désigner un groupe de substances illégales a amené un glissement du sens de ce mot et les stupéfiants désignent depuis les années 1980 les psychotropes illégaux ou soumis à réglementation souvent aussi appelé drogue : la brigade des stupéfiants, aussi appelée les stups est un service de police dédié à la lutte contre le trafic de drogue. Certains produits considérés comme stupéfiants sont tolérés dans quelques pays. Par exemple, le cannabis est toléré aux Pays-Bas (en restant sous le coup de la loi sur l'opium, donc réglementé), mais reste pratiquement illégal dans la majeure partie du monde, y compris en France. D'autres produits répondant aux critères retenus pour classer une substance comme stupéfiant n'appartiennent pas à ces listes comme l'alcool par exemple.

Conceptions juridiques et légales des stupéfiants

Les législations nationales ont évolué à travers les conventions internationales avec des variations locales. Ainsi, si les trois grands groupes de substances que sont les morphiniques, cocaïniques et cannabiques sont considérés comme des stupéfiants par la plupart des pays ; d'autres substances peuvent avoir un statut plus variable en fonction des pays.

Conventions internationales

Une substance peut être inscrite sur l'une des listes suite à une demande de l'OMS ou d'un des pays signataires. La substance sera temporairement placée dans le tableau I de la convention de 1961 avant une décision définitive après consultations de diverses commissions. L'inscription d'une substance comme stupéfiant s'attache à deux critères : le potentiel à induire une dépendance et les dangers qu'elle pourrait représenter pour la santé publique.

Convention Internationale de l'Opium

Les quatre tableaux de la convention de 1961 sur les stupéfiants

- Tableau I : substances présentant un important risque d'abus, cela concerne une centaine de substances dont l'opium, la coca et le cannabis et leurs dérivés synthétiques ou non ;
- Tableau II : substances présentant un risque d'abus moindre du fait de leur usage médical, cela concerne neuf substances dont la codéine ou le dextropropoxyphène ;
- Tableau III : préparations (incluant des substances des Tableaux I ou II) sans risque d’abus ni d’effets nocifs et substances non aisément « récupérables » (extractibles) ;
- Tableau IV : substances du tableau I ayant un potentiel d’abus fort et effets nocifs importants sans valeur thérapeutique notable, cela concerne six substances dont l'héroïne ou le cannabis.

Les quatre tableaux de la convention de 1971 sur les psychotropes

- Tableau I : potentiel d’abus présentant un risque grave pour la santé publique et faible valeur thérapeutique comme par exemple des hallucinogènes : mescaline, psilocybine, LSD, DMT, THC ;
- Tableau II : potentiel d’abus présentant un risque sérieux pour la santé publique et valeur thérapeutique faible à moyenne, comme des stimulants de la famille des amphétamines ou des analgésiques comme la phencyclidine ;
- Tableau III : potentiel d’abus présentant un risque sérieux pour la santé publique, mais valeur thérapeutique moyenne à grande, comme par exemple les barbituriques dont l'usage fait l'objet de nombreux abus ;
- Tableau IV : potentiel d’abus présentant un risque faible pour la santé publique, mais valeur thérapeutique faible à grande, principalement des hypnotiques, des benzodiazépines et des analgésiques.

Convention contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes de 1988

Législations nationales

Les législations des différents pays se sont inspirées de ces conventions internationales pour classer ces substances selon leur propre législation, adoptant des modification s'adaptant à l'émergence de nouveaux produits. Le terme stupéfiant est strictement définit par les législations belge, française et suisse, alors que le Canada préfère l'usage du terme drogue.

En Belgique

C'est la loi du 24 février 1921 concernant le trafic des substances vénéneuses, soporifiques, stupéfiantes, psychotropes, désinfectantes ou antiseptiques et des substances pouvant servir à la fabrication illicite de substances stupéfiantes et psychotropes qui réglemente ces produits.http://www.juridat.be/cgi_loi/loi_a.pl Elle réglemente les stupéfiants via une liste, et complémentée depuis, présente dans l'article 1 de l'arrêté royal réglementant les substances soporifiques et stupéfiantes, et relatif à la réduction des risques et à l'avis thérapeutique du 31 décembre 1930.http://www.juridat.be/cgi_loi/loi_a.pl

Au Canada

C'est la loi réglementant certaines drogues et autres substances qui réglemente ces substances en date du 20 juin 1996.http://lois.justice.gc.ca/fr/showtdm/cs/C-38.8 Elle comporte huit annexes qui listent les substances soumise à cette loi.

En France

L'arrêté du 22 février 1990 transpose le classement des stupéfiants au niveau international au droit français. En France, les substances classées comme stupéfiants sont listées dans quatre annexes :
- Annexes I et II reprennent les tableaux I et IV de la Convention internationale sur les stupéfiants de 1961 ;
-Annexe I contient notamment le cannabis, les feuilles de coca, la cocaïne, l'opium, la morphine, la méthadone etl l'héroïne.
-Annexe II contient notamment la codéine
- Annexe III reprend les substances des Tableaux I et II et certaines substances des tableaux III et IV de la Convention internationale sur les psychotropes de 1971. Elle liste notamment les amphétamines et le LSD. ;
- L'annexe IV est constituée de substances psychoactives non classées au plan international comme les champignons hallucinogènes.

En Suisse

C'est la loi fédérale du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants et les substances psychotropeshttp://www.admin.ch/ch/f/rs/812_121/index.html qui adapte la loi suisse aux réglementations internationales, elle est entrée en vigueur 1952. Elle définit les stupéfiants dans son premier article, régulièrement redéfinit depuis sa mise en application. Ses substances sont les matières premières ou principes actifs ou produits ayant des effets de type morphinique, cocaïnique et cannabique et les comme les hallucinogènes, les stimulants et les dépresseurs.

Note

Voir aussi

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