Pollution

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Déchets dans le canal de Lachine à Montréal Fumée industrielle, souvent assimilée à de la pollution La Pollution est l'introduction de polluants (substances chimiques, substances génétiques ou énergie sous forme de bruit, de chaleur, ou de lumière) dans l'environnement à un point que ses effets deviennent nuisible à la santé humaine, à celle d'autre organismes vivants, à l'environnement ou au climat.
Pollution

Déchets dans le canal de Lachine à Montréal Fumée industrielle, souvent assimilée à de la pollution La Pollution est l'introduction de polluants (substances chimiques, substances génétiques ou énergie sous forme de bruit, de chaleur, ou de lumière) dans l'environnement à un point que ses effets deviennent nuisible à la santé humaine, à celle d'autre organismes vivants, à l'environnement ou au climat.

Définitions

Sens ancien

Historiquement, la pollution est la contamination (d'une personne, d'un lieu, etc.) par des substances impures, c'est-à-dire inappropriées au contexte (au sens religieux). C'est donc un mot d'origine religieuse, et qui, de fait, conserve un caractère sacré assez marqué. Jusqu'à tout récemment (milieu du ), son seul usage non religieux était médical : il désignait l'émission de sperme en dehors d'activité réellement sexuelle, principalement durant le sommeil des adolescents. Une définition contemporaine du terme pollution est un phénomène ou élément perturbateur d'un équilibre établi et plus particulièrement si cet élément est nuisible à la vie. La pollution peut être anthropique (c'est à dire créée par l'Homme), ou d'origine non humaine Le Dictionnaire du vocabulaire normalisé de l'Environnement de l'AFNOR en France définit le polluant comme : un altéragène biologique, physique ou chimique, qui au delà d'un certain seuil, et parfois dans certaines conditions (potentialisation), développe des impacts négatifs sur tout ou partie d'un écosystème ou de l'Environnement en général. La notion de pollution appelle donc celle de contamination d'un ou plusieurs compartiments des écosystèmes (air, eau, sol), d'un organisme (qui peut être l'Homme) ou d'un groupe d'organismes, ou ayant une incidence sur l'écosystème, au delà d'un seuil ou norme. La contamination peut notamment s'étendre ou se modifier via le réseau trophique (chaîne alimentaire) (bioconcentration, bioturbation).

Pollution d'origine humaine

Les pollutions d'origine humaine, dîtes aussi anthropique, ont de nombreuses formes en pouvant être locale, ponctuelle, accidentelle, diffuse, chronique, génétique, volontaire, involontaire, etc. Cette pollution est une diffusion directe ou indirecte dans l'environnement de polluants. Ce sont souvent des sous-produit involontaire d'une activité humaine, comme les émissions des pots d'échappement. Il peut aussi s'agir de phénomènes physiques (comme la chaleur, la lumière, la radioactivité, l'électromagnétisme, etc.), dont le caractère impur ou malsain est généralement relatif car dépendant de la dose, de la durée d'exposition, d'éventuelles synergies, etc. Il est relatif :
- soit à leur nature de « poison » pour l'Homme ou l'environnement (exemple : mercure de la baie de Minamata ; smog londonien généré par la combinaison d'un phénomène climatique naturel et d'émissions causées par le chauffage urbain) ; par extension, le simple caractère désagréable, même sans danger, peut suffire à invoquer le qualificatif de pollution là où le mot "nuisance" est souvent préféré ;
- soit à leur nature tératogène (provoquant des malformations chez les nouveaux-nés), même non associée à un caractère toxique pour l'adulte (exemple type : dioxines, radioactivité) ;
- soit à leur nature de perturbateur endocrinien ;
- soit, en dépit de leur caractère non directement toxique pour l'homme et les êtres vivants, à leur capacité éventuelle à changer ou perturber le fonctionnement d'un écosystème ou ou de la biosphère, soit en détruisant la vie (exemple : insecticides) ou ses conditions (exemple : chlorofluorocarbones détruisant la couche d'ozone), soit au contraire en en surfavorisant certaines expressions (exemple : nitrates ou phosphates agricoles, favorisant une flore nitrophile au détriment des autres espèces, voire l'eutrophisation ou la dystrophisation des zones humides, baies marines, évoluant vers des zones mortes dans les cas les plus graves). Il peut aussi s'agir d'introduction d'espèces ou de pollution génétique pouvant perturber le fonctionnement des écosystèmes, c'est-à-dire l'introduction d'espèces ou de gènes dans un biotope d'où ils étaient absents (p. ex. rat musqué ou OGM) ou de pollution par des gaz à effet de serre tels que le gaz carbonique ou le méthane, cf. infra.

Pollution d'origine non humaine

Ces pollutions peuvent être :
- la conséquences directes ou indirectes de catastrophes naturelles, tels que le volcanisme;
- une pollution lié à des phénomènes naturels, tels que les éruptions solaires;
- une pollution d'un captage d'eau potable par un animal qui fera ses besoins à proximité, ou qui serait mort et en décomposition dans l'eau.

Législation

D'un point de vue législatif, dans la plupart des pays, le mot « pollution » qualifie la contamination d'un milieu par un agent polluant au delà d'une norme, seuil, loi, ou hypothèse ; Il peut s'agir de la présence d'un élément, de chaleur ou rayonnement dans un milieu ou dans un contexte où il est normalement absent à l'état naturel. Généralement, néanmoins, ce n'est pas simplement la présence mais plutôt la surabondance de l'élément dans un milieu où il est naturellement en équilibre (par exemple un métal lourd fixé dans les complexes argilohumiques et peu biodisponible) ou présent en plus faible quantité qui crée la pollution. La législation européenne définit la pollution comme et un polluant comme une . Ces définitions abordent le problème de l'eau et évitent ceux des sols qui sera traité par le biais de la directive sol . En France, dans le domaine juridique, pour les produits soumis à des normes ou seuils, on ne devrait donc théoriquement parler de pollution que dans le cas de dépassement des seuils ou normes Ceux-ci sont listés dans un rapport de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS) qui rapporte des valeurs dans un même milieu avec des unités identiques, ce qui n'est pas toujours le cas dans les textes réglementaires. Les valeurs, en vigueur au , y sont données pour information. Il convient donc après cette date de vérifier qu'elles n'ont pas été modifiées ou abrogées, et de systématiquement se référer aux textes originaux. Inversement, en France, en l'absence de loi ou de normes spécifiques aux pollutions anciennes liées aux séquelles de guerre, des territoires que l'on sait très fortement contaminés (les forêts de la Zone rouge de Verdun par exemple) ne sont pas officiellement reconnues comme pollués ; Aucune recommendation concernant les produits alimentaires issus de ces sols ne semble jamais avoir été émises par les autorités préfectorales ou ministérielles. Ceci vaut pour les champignons qui peuvent fortement accumuler les métaux lourds, mais aussi pour les sangliers (si des analyses ont été effectuées par des "experts" de l'AFSSA ou d'autres ont montré un dépassement des normes viande, ces résultats n'ont jamais été rendu public...) Enfin, la Directive cadre sur l'eau introduit clairement qu'une « entrave à l'agrément de l'environnement ou à d'autres utilisations légitimes de ce dernier » peut être considérée comme une pollution.

Types de pollutions

On parle de « pollution diffuse », lorsque les sources d'un polluant sont multiples (pots d'échappement, épandage de pesticides..) et de « pollution chronique » lors d'émissions répétées de polluant, ou parfois lorsque le polluant est très rémanent.

Pollution de l'air

Pollution atmosphérique au-dessus de Paris La pollution de l'air est provoquée par les polluants atmosphériques. Alors que les autres formes de pollutions sont susceptibles de faire l'objet de réglementations efficaces dans un cadre national (même pour les pollutions marines), c'est moins le cas pour les polluants atmosphériques, en particulier concernant les gaz persistants capables de modifier le fonctionnement planétaire du monde vivant.

Pollution du sol

La pollution du sol peut être d'origine industrielle, suite à la présence d'une industrie polluante ne prenant pas toutes les précautions nécessaire pour éviter les fuites ou agricole, avec l'utilisation massive d'engrais ou d'insecticides qui s'infiltrent dans les sols. Ces pollutions agricoles peuvent avoir plusieurs impacts sur la santé humaine, en touchant des nappes phréatiques d'une part et en contaminant par bioaccumulation les cultures poussant sur ces sols d'autre part.

Pollution de l'eau

La pollution de l'eau peut avoir diverses origines parmi lesquelles il y a :
- les exploitations agricoles industrielles : qui rejettent divers produits présents dans les engrais (comme des nitrates) ou les produits phytosanitaires peuvent polluer les nappes phréatiques et entraîner la fermeture de points de captages d'eau potable si leur présence est trop importante
- l'industrie : dont ses sous-produits sont une des sources de pollution de l'eau parmi les plus importantes. Il s'agit essentiellement de produits chimiques et d'hydrocarbures (dégazage).
- les eaux usées : qui si elles ne sont pas traitées correctement peuvent être une source de pollution de l'eau. Dans des pays développés comme en France, des législations ont été mises en place obligeant à un traitement des eaux usées, ce type de pollution devient donc de moins en moins important

Pollution par agents polluants

Signalisation de produit polluant
- la pollution génétique,
- la pollution atmosphérique,
- la pollution électromagnétique, (pollution liée aux rayonnements ionisants et non ionisants).
- la pollution radioactive, (produits radioactifs ; catastrophe de Tchernobyl).
- la pollution thermique
- la pollution liée au tourisme
- la pollution spatiale
- la pollution d'origine militaire
- La « pollution sensitive ». Récemment, les termes « pollution sonore » et « visuelle » ont été proposés pour désigner la nuisance croissante censée être provoquée par les sons agressifs (voiture, train, avion, musique), les images violentes ou considérées comme telles (essentiellement la publicité et la télévision) ou un urbanisme déplaisant. Le terme a été spécifiquement choisi pour relier la pollution « physique » et la pollution « mentale », sans que ce terme se réduise à désigner un dérangement psychique : en effet, il est possible que les « pollutions sonores », notamment, induisent des états de stress et provoquent des maladies somatiques.
- la pollution sonore
- la pollution lumineuse
- la pollution visuelle
- la pollution olfactive

Mesures, cartographies

Des atlas ou cadastres des pollutions se mettent peu à peu en place aux échelles communales à mondiales pour certains polluants, concernant les émissions et/ou les pollutions de stock. L'Europe dispose d'un registre européen des émissions polluantes (Eper) couvrant cinquante polluants (eau et air uniquement), émis par les principales (grandes et moyennes) installations industrielles. Il a permis de conclure second rapport d'évaluation, par l'Agence européenne de l'environnement (AEE) mi 2007 à un . Si on observe une diminution de deux tiers des cinquante polluants industriels suivis, notamment azotés dans l'eau (-14, 5% dans l'eau), phosphore (-12 % dans l'eau) et dioxines et furanes (-22, 5% dans l'air); ces améliorations sont contrebalancées par une hausse des émissions de certains polluants dont le CO2 que la commission espérait réduire grâce à l'introduction du système communautaire d'échange de quotas d'émission. L'Eper sera en 2009 remplacé par un registre européen des rejets et des transferts de polluants (PRTR européen) construit à partir des données de 2007, cette fois pour plus de 91 substances d'industries dans 65 domaines d'activité. Et les émissions diffuses du trafic autoroutier, chauffage domestique et l'agriculture» y seront ajoutées , du .

Indicateurs

Il est délicat de mesurer l'impact d'un polluant, et il est particulièrement difficile de mesurer l'impact écotoxicologique de polluants agissant en synergies. L'application de l'écotaxe ou du principe pollueur-payeur a nécessité que l'on crée des indices de pollution. L'une des unités retenues en France est le métox, mais uniquement pour huit polluants de type métaux et métalloïdes (arsenic, cadmium, chrome, cuivre, mercure, nickel, plomb et zinc).

Règlementations

Règlementation internationale

Plusieurs conventions internationales portent sur les pollutions marines, animées par les commissions OSPAR et HELCOM notamment. La Commission européenne a présenté le 9 février 2007 un projet de directive visant à condamner de manière uniforme au sein de l'Union européenne les crimes environnementaux , dépêche de l'AFP du 9 février 2007. Actuellement (février 2007), la définition varie fortement d'un État membre à l'autre, avec des sanctions jugées souvent "insuffisantes" par la Commission. Franco Frattini, le Commissaire chargé de la Justice, à la liberté et à la sécurité a déclaré que 73% des sont causés par les entreprises, il fallait donc les pénaliser plus fortement. C'est ainsi que des amendes allant de 750 000 euros à 1, 5 million euros peuvent être infligées, ainsi que pour les personnes, des peines de prison allant de 5 à 10 ans , dans le quotidien Le Monde du 7 février 2007. Les crimes pris en compte par ce projet sont notamment :
- émissions illicites de substances dangereuses
- transport illicite de déchets
- commerce illicite d'espèces menacées

Règlementation en France

Si la loi LAURE précise que la source de pollution est l’activité humaine, il existe des sources de gaz toxiques naturelles tels que le volcanisme, cause de gigantesques émissions dans certaines régions. La pollution urbaine est engendrée essentiellement par les activités humaines : déplacements, distribution d’essence, usines, chauffages, incinérateurs... Les sources humaines polluantes sont surtout concentrées en milieu urbain, là où les populations exposées aux conséquences sont elles-mêmes concentrées. A Paris, ville très peu industrialisée, la pollution est due principalement aux transports automobiles et pour une petite partie aux activités fixes (usines, chauffages, incinérateurs).

Loi sur l'eau

La loi n° 92-3 sur l'eau du 3 janvier 1992 vise une gestion globale de la ressource en eau et des milieux aquatiques. Elle s'appuie sur des principes de partage de cette ressource entre les usagés et de protection des écosystèmes. Elle soumet à un régime de déclaration et d'autorisation (selon le même principe que la règlementation sur les I.C.P.E) certaines installations, ouvrages et travaux entrainants un prélèvement sur les eaux superficielles ou souterraines, une modification du niveau ou du mode d'écoulement des eaux ou un rejet. La Mission Inter-Service de l'Eau (MISE), regroupement départementale des services de l'État (DDASS, DDAF, DDE, DRIRE, DIREN, ...) est chargée d'assurer la police de l'eau. Afin de permettre une gestion équilibrée de l'eau, la France a été découpée en six bassins versants hydrogéographiques principaux. Sur chacun de ces bassins les modalités de cette gestion sont définies dans un Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE). Ce document se développe en trois points :
- un état des lieux des milieux aquatiques, et des ressources,
- les objectifs de gestion, de qualité et de quantités à atteindre,
- les mesures à prendre pour satisfaire ces objectifs. Afin de permettre une gestion plus proche des exigences locales, un outil à l'échelle de plus petites unités hydrogéographiques (sous-bassins) a été mis en place : le Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE).

Règlementation sur les installations classées

Elle vise à règlementer les installations susceptibles de présenter un danger pour l'environnement, le voisinage ou la personne. Ces installations appelées I.C.P.E. (Installations Classées pour la Protection de l'Environnement), répertoriées dans une nomenclature, sont tenues avant leur mise en activité ou avant un changement ou une diversification de leur activité de présenter un dossier en préfecture répertoriant toutes les nuisances qu'elles sont susceptibles de provoquer et les moyens qu'elles comptent mettre en œuvre pour les prévenir et les réparer le cas échéant. Les activités ainsi répertoriées sont soumises soit à une simple déclaration (dépôt du dossier) soit à une autorisation pour les installations présentant les risques les plus importants. La déclaration doit tout de même faire l'objet d'un récépissé attestant que le dossier est complet et conforme à la législation.

Principe du pollueur-payeur

Le principe du pollueur-payeur est le fait de faire assumer la charge financière de la prévention, de la réduction et de la lutte contre la pollution au pollueur. Dans cette optique, les équipements et produits polluants sont plus taxés que des produits dits écologiques. Des incitations financières, comme des réductions d'impôts, visant à promouvoir le développement des énergies renouvelables sont appliquées. Et lors d'une catastrophe écologique (comme une marée noire), le pollueur est censé assumer le nettoyage des zones contaminées.

Notes

Voir aussi

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